Prochaine séance du Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal

Ordre du jour : 

Projets de délibérations

1. 2024-053 Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire en vertu de la délégation de compétences qui lui a été accordée par le Conseil Municipal conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT : période du

CULTURE

1. 2024-054 Sortie à Sanary-sur-Mer du samedi 30 novembre 2024 et fixation de la participation financière des participants

Rapporteur : Eliane CHINELLATO

DECHETS MENAGERS

1. 2024-055 Fonds de concours – Aménagements de points d’apport volontaire

Rapporteur : Karine ALSTERS

EAUX PLUVIALES

1. 2024-056 Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) – Renouvellement des conventions de gestion

Rapporteur : Karine ALSTERS

FINANCES

1. 2024-057 Budget Communal – Décision modificative n° 2

Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

Annexe 1 DM 2 2024

Annexe 2 Note explicative DM2 2024

1. 2024-058 Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget Communal 2024

Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

Annexe 3 Non-valeurs +100

Annexe 4 Non-valeurs -100

1. 2024-059 Budget Communal – Ouverture anticipée de crédits d’investissement -Exercice 2025

Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

1. 2024-060 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du Fonds d’Investissement Cantonal

Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

1. 2024-061 Demande de subvention au titre du Fonds Vert Axe 2 – Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation

Rapporteur : David ESTELLON

1. 2024-062 Remboursement des frais à l’occasion de déplacement au congrès des Maires Rapporteur : Nadège DASSONVILLE

FONCIER

1. 2024-063 Mise en place d’une convention d’occupation temporaire du domaine privé

Rapporteur : Pierre PENEL

Annexe 5 Géoportail convention RIBIERE

RESSOURCES HUMAINES

1. 2024-064 Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (Contrat de droit privé) pour besoins saisonniers 2025

Rapporteur : Gilles VIDAL

1. 2024-065 Réforme du régime indemnitaire de la Police Municipale instaurant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – Part fixe et part variable

Rapporteur : Karine ALSTERS

TE83 – SYMIELECVAR

1. 2024-066 Transferts de compétence optionnelle de la commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle de l’Agglomération Estérel Côte d’Azur pour les communes des Adrets de l’Estérel, Puget sur Argens et Roquebrune sur Argens.

Rapporteur : Guy MEUNIER